Pour les formations aux catégories de permis de conduire suivantes : AM, A1, A2, A, ainsi que pour la conduite des véhicules de catégorie L5e, indiquer, si ces formations sont proposées, (affichage, site Internet ou page Internet) le lieu et les conditions d’usage de la piste (le temps de déplacement entre ce lieu et l’école de conduite ou l’association, les modalités d’accueil, la disponibilité, etc).
Pour les formations aux catégories de permis de conduire suivantes : AM, A1, A2, A, ainsi que pour la conduite des véhicules de catégorie L5e, indiquer, si ces formations sont proposées, (affichage, site Internet ou page Internet) le lieu et les conditions d’usage de la piste (le temps de déplacement entre ce lieu et l’école de conduite ou l’association, les modalités d’accueil, la disponibilité, etc).
Vous devez joindre au dossier la copie du lieu et des conditions d’usage de la piste de formation à la conduite des véhicules deux-roues, hors circulation.
Vous devez joindre au dossier la copie du lieu et des conditions d’usage de la piste de formation à la conduite des véhicules deux-roues, hors circulation.
Les éléments contrôlés
L’affichage précisant le ou les lieux où se déroule la formation, la durée pour s’y rendre, ainsi que toutes les conditions d’usage du ou des lieux s’y rattachant.
Les produits proposés
Web Solution
sur lequel peuvent figurer les conditions d’usage de votre piste moto.